Corbeil-Essonnes, Ville de Corbeil-Essonnes - 01.60.89.71.79 -, 91
Ville de Corbeil-Essonnes 91
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Plan Local d’Urbanisme
P.L.U. 2014

Le plan local d’urbanisme a été approuvé le 18 novembre 2013, par délibération du conseil municipal du 24 avril 2014 les remarques du préfet de l’Essonne ont été prises en compte. Le P.L.U. a fait l’objet d’une modification simplifiée approuvée le 27 octobre 2014, entrée en vigueur le 5 novembre 2014

LE RAPPORT DE PRÉSENTATION
- Partie 1 - Annexe 1
- Partie 1 - Annexe 2
- Partie 1 - Annexe 3
- Partie 1 - Annexe 4
- Partie 1 - Annexe 5
- Partie 1 - Rapport de présentation 18.11.13
- Partie 2 - Rapport de présentation 27.10.2014

LE PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
- PADD 18.11.2013

L’ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- OAP 18.11.2013

LE RÈGLEMENT
- Réglement du 27.10.2014

L’INVENTAIRE DU BATI REMARQUABLE
- Inventaire du bâti remarquable
- Inventaire fiches individuelles
- Inventaire identification et hiérarchisation
- Inventaire recommandations
- Liste simplifiée 14.12.12

LES PLANS DE ZONAGE
- Plan 5.1
- Plan 5.2
- Plan 5.3
- Plan 5.4
- Plan UPM

LES SERVITUDES
- Plan des servitudes 18.11.2013
- Tableau des servitudes
- PPRI Essonne règlement
- PPRI Essonne zonage
- PPRI Seine règlement
- PPRI Seine zonage

LE PLAN DES INFORMATIONS UTILES ET PERIMETRE PUP
- Périmètre du PUP
- Plan des informations utiles-18.11.2013

LA TAXE D’AMENAGEMENT
- TA délibération du 17.11.2011
- TA éxonaration partielle délibération du 25.02.2013





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